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Conditions de vente (extrait):

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1) Prix et conditions de livraison

Tous les prix se entendent librement Franco Italie du Nord. Les changements de prix sont à tout moment, sans annonce précédente, possibles, comme les prix indiqués sur le site web ou sur les listes sont sans garantie. En principe, un ordre a seulement la validité lorsqu'il est confirmé à TIP dans tous les intérêts de la part de l'entreprise.
Divergences et variations en dessin, matériaux ou finition de modèles photographés dans le catalogue/site web sont possibles et réservés pour une simple raison de amélioration et innovation du produit au cours du temp. Alors, merci pour faire confirmer tout les détails du modèl. En tout cas l'énchantillon envoyé en vue de la commande est en fin déterminant.

2) Ordre minimum et quantité

L'ordre minimum correspond à la quantité énoncée par la colonne "pcs. min.", qu'il équivaut à une ou plusieurs unités du carton. La quantité de commande viendra acceptée que par cartons pleins, comme multiples de la respective unité du carton. Exceptions sont possibles seulement pour les productions sur mesure (adhoc) ou les prix et l'exacte quantité seront définis à chaque fois.
En cas de productions sur mesure, la quantité de fourniture finale peut il varier jusqu'à plus ou moins un 20% de la marchandise commandé, à cause de marchandise défectueuse ou problèmes techniques non évaluables. La possibilité d'une fourniture supérieure ou inférieure à la quantité commandée, comme déjà spécifique en haute, est accepté automatiquement et de manière implicite par le client du début ou il nous commande la production, sans possibilté d'exception.

3) Impression/Personalisation

L'information sur al possibilité et les prix du personnalisation sont expliqués sur une sous-page pour chaque produit. Cliquer "coût MARQUAGE" sur la page de la référence respective. Autres renseignements sur demande. Les articles sont imprimés à partir de 300 pcs. Les frais sont calculées toujours sur la quantité minimale, même si la quantité est plus basse. Des frais d'installation ainsi qu'éventuellement pour des litho sont calculés en tout cas (aussi sans indication expresse sur l'offre/l'ordre). Pour marchandise imprimée/brodée, le dépôt partiel de 50% est exigé en principe lors d'une commande.

4) Délai de livraison

Tous les modèles des lignes stock sont normalement disponibles immédiatement (livraison dans quelques jours). Pour les productions sur mesure (adhoc) le délai est indiqué en semaines, à confirmer de cas en cas. Pour ces productions le délai sera confirmée au cas par cas dans la commande. Il est strictement engagent seulement si expressément definie comme donnüee absolument fixe dans le contrat. En tous cas si le vendeur est en défaut à la livraison, doit être accordée un délai de grâce raisonnable. Seulement après l'expiration infructueuse du délai de grâce, le commettant peut, si nécessaire, résilier le contrat au sens du Code civil ou réclamer des dommages. Obstacles inattendus et immérités dispenser le vendeur de son obligation de livrer. Les livraisons partielles sont autorisées.

5) Echantillons

Les échantillons sont ordonnés au prix de liste contre paiement à remboursement. Les prix des échantillons sont chargés à forfait par 4,00 Euros + frais d'expédition. E plus pour certains échantillons il y a un tarif protectif à definir. Le service de courier doit être géré par le client. Si il y a un numéro de abonnement du client, un envoi par numéro de client est également possible. Le BAT (échantillon de production) pendant la personnalisation / production est faite par des photos envoyées par couriel, et doit être confirmée par retour de part de client. Toutefois, si un échantillon réel de production (imprimé ou sur mesure) est expressément demandé, une charge à forfait de Euro 80,00 + frais de transport de courier est dû.

6) Expédition

Le méthode d'expédition (poste, courier express,... ) pour échantillons ou marchandise, devrait être indiqué expressément par le client. Dans l'absence des instructions, les petits échantillons sont envoyés par poste, les plus grandes par notre courier, avec frais à definir. Le transport est généralement au risk des clients: il n' y a pas aucune garantie pour les arrives punctuelles et les pertes de la marchandise. Dans tous les cas les marchandises seront à payer, même en cas de perte. Les paquettes plus de 1 kg. il ne seront envoyé que par courier (par exemple: UPS/FEDEX/ DHL; ...).

Règlement spécial pour la Suisse: envoi des paquettes par poste seulement si sans factures (sans valeur). Pour renseignements supplémentaires, veuillez nous contacter. Envois dans la Suisse par courier express sont gérés exclusivement par le client lui-même.

7) Paiement

Le paiement est anticipé. Pour tous articles personnalisés ou de toute faςon sur mesure, un paiement d'avance du 50% est demandé. En cas de désistement du contrat unilatéral de la part du client, la même avance est dans touts les cas considérée réquisitionné à titre de dépenses soutenues, sauf de tout faςon la demande de l'exécution de l'ensemble du contrat, ainsi que éventuelle demande de indemnité pour manque gagner et/ou perte subie. Les prix sont déjà calcules au net pour un paiement anticipé. La marchandise livré mais non payée, reste de proprété du vendeur jusqu'au le solde complète de la facture respective. En cas litigieux la compétence est attribuée au tribunal arbitrage établi près la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bolzano-Italie.

8) Autres et eventuelles

Tous les détails non mentionnés sont soumis en tout cas aux CONDITIONS COMMERCIALES Générales de l'entreprise TIPICO-distribution qui peuvent être communiquées sur demande.

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